La démarche Hôpital et territoire promoteurs de santé (HTPS) : qu'est-ce c'est ?

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La démarche HTPS vise à développer la prévention et promotion de la santé durable, à l’occasion d’un projet de transformation urbaine et hospitalière ou de l’élaboration d’une politique territoriale de santé.

Cette démarche s’appuie sur une vision élargie de la santé (physique, mentale et sociale) et une approche de la santé dans toutes les politiques, au bénéfice des patients, des professionnels de santé et des habitants, et in fine de l’attractivité de la structure de santé et du territoire.

Un cadre d’intervention intersectoriel est proposé aux acteurs des territoires pour agir plus largement sur les déterminants -sociaux, environnementaux et économiques- de la santé d’un individu, au-delà de l’activité de soin proprement dite.

La démarche HTPS poursuit deux objectifs :

  • Axe 1 : faire émerger des lieux de santé durable à l’occasion d’un projet immobilier hospitalier et un projet urbain favorables à la santé et l’équité
  • Axe 2 : créer un écosystème de santé globale via une mise en cohérence des actions des acteurs locaux en faveur de la prévention et promotion de la santé

Issue des travaux de l’ARS Île-de-France en matière d’urbanisme favorable à la santé et d’investissement durable, cette démarche s’inscrit pleinement dans les orientations stratégiques du Projet régional de santé (PRS) 2023-2028 et du Projet régional de santé environnement (PRSE) 4 pour améliorer la trajectoire de santé publique et de développement durable.

Une expérimentation initiée en 2018 a été menée dans un quartier prioritaire de la politique de la ville (QPV), à l’occasion d’un projet de restructuration de l’offre sanitaire et sociale et d’un projet urbain mixte, et du renouvellement d’un Contrat Local de Santé (CLS) associant le CASH Roger Prévot et la ville de Nanterre.

Les enseignements de cette expérimentation sont aujourd’hui mis à disposition des territoires franciliens qui souhaiteraient s’en saisir au travers d’outils opérationnels.

Le premier axe du projet HTPS a fait l’objet d’une expérimentation sur le quartier prioritaire de la politique de la ville du « Petit Nanterre » à l’occasion d’un projet hospitalier et d’un projet urbain adossés : la restructuration de l’offre sanitaire et sociale du CASH de Nanterre et de l’hôpital Roger Prévot, avec notamment l’accueil d’une offre en psychiatrie, et le projet urbain mixte (logements, activités) dans le cadre de l’appel à projets « Inventons la Métropole du Grand Paris ».

Il vise à mieux prendre en compte les leviers intersectoriels de la prévention et promotion de la santé et du développement territorial durable dans la définition des projets d’investissement immobilier hospitalier et urbains à proximité afin qu’ils soient pensés en complémentarité et qu’ils promeuvent un aménagement et un cadre de vie favorables à la santé durable. En effet, aux côtés du système de soins et du patrimoine génétique, le cadre de vie et l’environnement participent pour plus de la moitié à l’état de santé d’un individu, et l’architecture et l'aménagement influencent un grand nombre de ces déterminants.

Afin d’aider les maitrises d’ouvrage hospitalières et urbaines (hôpital et collectivité d’implantation) à concevoir de manière partenariale ces lieux de santé durable, un vadémécum issu des travaux de capitalisation de l’expérimentation HTPS menée à Nanterre, est mis à disposition. Il comprend :

  • Une méthode d’élaboration en cinq étapes clés, inscrite en cohérence avec le processus d’élaboration d’un projet immobilier hospitalier et urbain, pour d'une part penser les besoins de santé à l’échelle territoriale et dans toutes ses composantes - physique, sociale et mentale en articulation étroite avec les questions environnementales et climatiques, et d'autre part nourrir le projet hospitalier (schéma directeur et programmation immobilière) et le projet urbain à proximité (cahier des charges de l’aménageur urbain et stratégies adossées) ;
  • 12 fiches de bonnes pratiques généralisables illustrées par des références inspirantes, à adapter au profil socio-sanitaire, urbain et environnemental du territoire permettant d’agir sur onze déterminants -environnementaux, urbains, sociaux - de la santé répartis autour de quatre axes thématiques : 
    • Insertion urbaine, inclusion des usagers et des habitants ;
    • Lieux et espaces de santé et cohésion sociale ;
    • Qualité des milieux et comportements favorables à la santé ;
    • Architecture et urbanisme durables et résilients.

Ce vadémécum a vocation à être utilisé dès la décision d’investir lors de la phase d’ingénierie en amont du projet, en particulier par les porteurs de projets d’investissement Ségur franciliens, pour les aider à appliquer les objectifs de santé publique, santé environnementale et développement durable qui y sont rattachés, et optimiser à la source l’impact en termes de valeur sociale créée et gains de santé et bien-être générés pour les populations - patients usagers, professionnels de santé et habitants, le territoire et la Collectivité.

Le second axe du projet HTPS vise à développer une approche partagée, entre l’ARS Île-de-France, les acteurs de santé et les collectivités, de prévention et promotion de la santé à l’échelle du territoire par une mise en cohérence des actions portées par les acteurs en présence sur un ou plusieurs déterminants de santé jugés prioritaires.

La méthode proposée est celle de la stratégie d’impact collectif déclinée en trois étapes (déclencher l’action, organiser et animer) qui permet de bâtir une communauté d’action au service de la prévention et de la promotion de la santé.

Cet axe a fait l’objet d’une expérimentation dans le cadre d’un cycle d’ateliers coopératifs associant la ville de Nanterre, le CASH Roger Prévot, l’ARS et la CPTS de Nanterre de septembre 2022 à février 2023 destiné à impulser et structurer une communauté d’action en prévention et promotion de la santé sur la question des maladies de l’appareil respiratoire, en vue de nourrir le futur contrat local de santé (CLS) de Nanterre.

Afin de permettre aux acteurs (collectivités territoriales, associations, services déconcentrés de l’Etat, etc.) franciliens de se saisir de cette approche méthodologique, deux livrables sont aujourd’hui disponibles :

Ces outils ont vocation à être utilisés dans le cadre de l’élaboration des contrats locaux de santé (CLS), des feuilles de route ou projets stratégiques d’acteurs de santé, tels que le projet médical de l'hôpital, pour mieux qualifier les besoins et définir une offre de santé globale en cohérence, incluant une prévention et promotion de la santé renforcée et coordonnée entre les acteurs du territoire.