La santé avance en Île-de-France

Améliorer la pertinence des parcours de santé

Article
Les Agences régionales de santé ont comme mission réglementaire de soutenir l’amélioration de la pertinence des parcours en santé. Elles contribuent à la diffusion de la culture de la pertinence des soins et à la mobilisation des professionnels de santé autour de cette démarche avec le concours de l’instance régionale d’amélioration de la pertinence des soins (IRAPS).
Corps de texte

L’IRAPS se réunit 3 fois par an. Sa composition est définie par le décret n° 2015-1510 du 19 novembre 2015 relatif à la promotion de la pertinence des actes, des prestations et des prescriptions en santé. Son règlement intérieur précise ses conditions d’organisation et de fonctionnement.

Cette instance est consultée sur l’élaboration, les révisions et l’évaluation du plan d’actions pluriannuel régional d’amélioration de la pertinence des soins (PAPRAPS). Ce document, révisé en 2018, intègre d’une part des fiches décrivant des projets en cours, d’autre part les contrats d’amélioration de la qualité et de l’efficience des soins (CAQES) définis par l'article L162-30-2 du Code de la Sécurité Sociale et mis en place début 2018.

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Pourquoi améliorer la pertinence ?

  • Efficacité : utiliser les connaissances scientifiques validées pour faire mieux
  • Sécurité : expliciter la balance entre bénéfices et risques d’une intervention en santé, afin de choisir entre différentes options en connaissance de cause et de diminuer le risque de redondances, oublis ou soins inappropriés
  • Coût : améliorer l’équité grâce à des gains d’efficience, en évitant le gaspillage, et ainsi permettre l’accès à l’innovation pour tous avec les moyens disponibles

Comment améliorer la pertinence ?

  • Partager la décision avec les patients, afin de fournir des soins appropriés et nécessaires ; évaluer l’expérience des patients et les résultats perçus
  • Coordonner les étapes du parcours de santé dans le cadre des projets territoriaux e-parcours qui reposent sur la convergence des dispositifs d’appui aux situations complexes et des communauté d’acteurs qui élaborent ensemble un projet médical, en utilisant le système d’information numérique régional Terr-eSanté
  • Mettre en œuvre les recommandations professionnelles et réduire la disparité des pratiques

Quels leviers pour améliorer la pertinence ?

  • Démarche d’amélioration de la pertinence du parcours de santé, impliquant toutes les parties prenantes concernées par ce parcours, y inclus le patient et son entourage
  • Contrats d’amélioration de la qualité et de l’efficience des soins (CAQES) signés par l’établissement de santé, l’ARS et l’Assurance maladie, selon le modèle fixé par arrêté du 27 avril 2017. Les CAQES comportent un volet socle obligatoire relatif au bon usage des médicaments, des produits et des prestations, voir la contractualisation du CAQES en Île-de-France et des volets additionnels optionnels relatifs à l’amélioration de la qualité et de l’organisation des soins portant sur les transports ; la promotion de la pertinence des actes, des prestations et des prescriptions en santé ; l’amélioration des pratiques en établissement de santé (CAPES).
  • Mise sous accord préalable (MSAP) des établissements de santé définie par l’article L162-1-17 du code de la sécurité sociale 

La pertinence est une des 4 priorités de la stratégie nationale de santé : «Garantir la qualité, la sécurité et la pertinence des prises en charge à chaque étape du parcours de santé», déclinée dans

  • la stratégie de transformation du système de santé dont l’un des 5 chantiers est «Inscrire la qualité et la pertinence des soins au cœur des organisations et des pratiques»,
  • le plan de gestion du risque et d’efficience du système de santé et
  • le projet régional de santé 2018-2022 de l’Agence régionale de santé Île-de-France (ARS). 

Etude des réhospitalisations des patients âgés de 80 ans et plus en Île-de-France – Données 2016

Une étude épidémiologique des réhospitalisations complètes à partir du service des urgences dans un délai de 90 jours de patients âgés de 80 ans et plus en services de médecine ou chirurgie avec sortie au domicile montre :

  • ces réhospitalisations concernent 30 % des patients considérés
  • ces patients sont mieux suivis en ville et présentent plus de pathologies que celles qui ne sont pas réhospitalisées
  • la principale cause semble être l’insuffisance cardiaque chronique

Les personnes âgées de 80 ans et plus représentent 13 % des patients hospitalisés et 16 % des séjours en Île-de-France ; respectivement 20 % et 23 % en France entière. Elles sont 150 305 à avoir été hospitalisées en services de médecine ou chirurgie en 2016, avec un taux de 4.3 % des personnes âgées de 80 ans et plus, inférieur au taux en France entière de 5.9 %.

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