Cette évolution de l’offre vise à offrir une meilleure organisation territoriale des soins et à garantir l’excellence de la prise en charge des patients en Île-de-France. Au total, 126 structures sont engagées dans les traitements du cancer en Île-de-France, parmi lesquelles 117 établissements qui ont reçus une ou plusieurs autorisations, soit 434 autorisations pour les sept prochaines années.
Alors que le cancer demeure la première cause de mortalité en Île-de-France malgré les progrès accomplis, l’organisation de l’offre de soins se devait d’évoluer non seulement dans le cadre des réformes engagées depuis 2022, mais surtout pour répondre aux trois objectifs fixés par l’Agence et ses partenaires. En phase avec les progrès de la recherche et les nouvelles techniques de traitement qui se démocratisent, le système de soins francilien évolue.
Soumis à autorisation depuis 2007, les activités de soins de traitement du cancer assurées par les établissements de santé sont médicales, chirurgicales ou réalisées par radiothérapie, et combinent fréquemment ces différentes modalités. Pour appliquer la réforme nationale de 2022, la décliner au niveau régional et répondre aux besoins territoriaux franciliens, l’Agence régionale de santé Île-de-France a suivi trois objectifs principaux afin de:
Rééquilibrer l’offre, en particulier l’offre de chirurgie oncologique, entre les départements franciliens, en priorisant des activités vers les territoires les moins dotés – situés principalement en grande couronne ;
Structurer la gradation de l’offre de soins, en identifiant des sites pour les prises en charge chirurgicales oncologiques plus ou moins complexes et en prenant en compte la nécessaire expertise pour ces différentes activités ;
Pérenniser les filières d’excellence et renforcer l’accès aux prises en charge de recours ainsi qu’aux innovations.
Avant application de la réforme, 134 structures de soins franciliennes (établissements de santé, cabinets de radiothérapie…) détenaient des autorisations pour des activités de cancérologie. Parmi ces 134 structures, 9 pratiquaient notamment des activités de pédiatrie (et 2 pratiquaient même exclusivement ce type d’activités).
Après application de la réforme et à l’issue de la procédure d’instruction des dossiers déposés, 126 structures sont désormais autorisées à exercer des activités de cancérologie (dont toujours 9 pour notamment des activités de pédiatrie et 2 pour exclusivement ces activités). A noter que parmi ces 126 structures, 117 ont été concernées directement par la réforme. Collectivement, ces 126 structures détiennent désormais 465 autorisations diverses d’activités de cancérologie, dont 434 ont été délivrées dans le cadre de cette réforme, pour une durée de 7 ans.
Le nombre total de structures détenant une ou plusieurs autorisations recule donc de 8 dans un contexte de renforcement de la qualité et de la sécurité des soins. Certains établissements ont d’ailleurs renoncé à solliciter de nouvelles autorisations pour des raisons internes ou de restructuration.
Cette nouvelle organisation de l’offre permet d’améliorer la qualité de la prise en charge des patients et de garantir un accès aux soins de proximité un rééquilibrage territorial.
Afin de favoriser cette démarche de rééquilibrage, l’ARS Île-de-France a renouvelé des autorisations pour des établissements qui n’atteignent pas à date les seuils exigés mais qui présentent des projets de développement indispensables à la région ou qui sont implantés dans des zones moins bien couvertes. Une période de 2 ans est ouverte à compter de la réception de l’autorisation pour permettre à ces établissements d’atteindre les seuils d’activité réglementairement fixés.
