Ce guide rassemble l’ensemble des informations utiles pour accompagner les élus locaux dans leurs missions liées à la santé. Organisé en quatre grands thèmes, il offre des repères concrets pour agir sur l’accès aux soins, la santé publique, l’accompagnement des personnes en situation de handicap ou âgées, ainsi que sur les principales démarches administratives en matière de santé.
Chaque fiche apporte des réponses pratiques, des outils et des points de vigilance pour faciliter la prise de décision au niveau local.
Sommaire
Thème 1 : l'accès aux soins dans les territoires
- Fiche 1 : Comment accompagner et favoriser l’installation de professionnels de santé ?
- Fiche 2 : Comment faciliter l’exercice coordonnés des professions de santé ?
- Fiche 3 : Comment encourager la formation des professionnels de santé au sein de ma commune, notamment des docteurs juniors ?
- Fiche 4 : Pourquoi avoir créé des Maisons France Santé ?
Thème 2 : comment agir en matière de santé publique au niveau local
- Fiche 5 : Pourquoi signer un contrat local de santé et comment ?
- Fiche 6 : Pourquoi signer un conseil local de santé mentale et comment ?
- Fiche 7 : Pourquoi développer le sport adapté avec les maisons sport-santé ?
- Fiche 8 : Quelles responsabilités dans la surveillance des eaux de consommation humaine ?
- Fiche 9 : Comment lutter contre l’habitat indigne (LHI) ?
- Fiche 10 : Comment lutter contre la prolifération du moustique tigre dans les communes d'Île-de-France ?
Thème 3 : Accompagner les personnes en situation de handicap et les personnes âgées
- Fiche 12 : Conseil départemental, ARS, qui fait quoi en matière de prise en charge des personnes âgées ?
- Fiche 12 : Comment mieux prendre en charge le handicap de mes administrés ?
- Fiche 13 : Comment accueillir des enfants en situation de handicap dans mon école ?
Thème 4 : Quelles démarches administratives en santé pour les élus locaux ?
- Fiche 14 : Comment obtenir un certificat de décès ?
- Fiche 15 : Dans quels cas un avis sur les projets d’aménagement et les documents d’urbanisme est-il requis ?
- Fiche 16 : Quelle rôle pour les maires dans les décisions de soins psychiatriques sans consentement ?
Elus : vos contacts utiles dans les territoires
Les Délégations départementales de l’ARS sont les interlocuteurs de proximité des collectivités locales et déclinent les priorités régionales en fonction des besoins des territoires. Aux côtés des élus, elles soutiennent les dynamiques territoriales en matière de santé, facilitent la mise en œuvre des projets et contribuent à renforcer l’accès aux soins, à la prévention et le soutien à l’autonomie.
Pour retrouvez les contacts dans les Délégations départementales
