L’enquête réalisée par le Centre de Recherche pour l'Étude et l'Observation des Conditions de Vie (CREDOC) en 2021 place le bruit comme deuxième source de nuisance environnementale en Île-de-France (4ème inconvénient majeur à vivre dans la région). Les perceptions et la situation rencontrée par les franciliens restent très variables selon les personnes interrogées ; les réponses apportées peuvent dépendre du département concerné, de la tranche d’âge ou de la catégorie sociale des personnes sondées.
Parmi les sources de bruits citées, on trouve le bruit des transports (routier, ferroviaire et aérien), les bruits de voisinage tels que les cris, les activités de bricolage ou le bruit des activités festives.
Les effets du bruit sur la santé
Les effets provoqués par l’exposition au bruit sont corrélés à la notion de dose. Cette dose est caractérisée par l’intensité, la durée et la fréquence d’apparition du bruit. Les effets sanitaires associés peuvent être regroupés en deux catégories :
Effets auditifs
L’altération du système auditif peut se manifester par une hypoacousie (surdité partielle ou totale), une hyperacousie (intolérance aux bruits) ou des acouphènes (sensation de sifflement continu dans les oreilles). Ces effets peuvent être réversibles ou irréversibles.
En cas d’apparition de symptômes il est impératif de consulter un spécialiste sans tarder.
De plus, l’apparition de ces séquelles peut également créer dans certains cas un isolement chez la victime du fait des difficultés à communiquer (perte de l’intelligibilité de la parole, hyper-sensibilité aux sons).
Effets extra-auditifs
L’exposition répétée aux bruits, même d’intensité modérée, peut générer à terme des troubles du sommeil, augmenter le risque d’effets cardio-vasculaires, induire l’apparition de stress.
A noter que d’autres effets peuvent également être induits par la présence de bruits dans l’environnement tel que la perte de qualité de l’apprentissage, les difficultés de concentration, l’augmentation du nombre d’accidents du travail.
Pour mieux comprendre les mécanismes de l’organe auditif et de ses pathologies, le professeur Rémy PUJOL et le centre régional de ressources en imagerie cellulaire de l’université de Montpellier1 ont créé un site internet d’information particulièrement détaillé.
Le bruit des transports en Île-de-France
L’Île-de-France est caractérisée par un maillage dense des infrastructures de transport routiers et ferroviaires. Elle dispose également de 3 aéroports internationaux (Roissy Charles-de-Gaulle, Orly et Le Bourget) et de multiples aérodromes. L’ensemble de ces moyens de transport font l’objet d’une surveillance environnementale mise en œuvre par l’observatoire régional du bruit en Île-de-France (Bruitparif). Les infrastructures de transport composent la première source d’exposition sonore pour les franciliens,
La surveillance du bruit des transports en Île-de-France
Bruitparif est en charge de réaliser un réseau de mesures de bruit dans l’environnement, d’en interpréter les données et de les mettre à disposition du public et des acteurs locaux. Les mesures du bruit des transports repose sur un réseau de stations fixes permettant la surveillance sur le long terme des niveaux sonores, mais également de stations mobiles permettant de réaliser des campagnes de mesure pour évaluer l’impact d’aménagements ou d’actions. Toutes les données de surveillance des stations permanentes du réseau sont consultables sur le site de Bruitparif.
Dans le cadre du projet SURVOL, Bruitparif a renforcé la surveillance du bruit autour des aéroports franciliens. Ainsi, des stations de mesures ont été déployées dans les zones survolées par les avions autour des plateformes aéroportuaires franciliennes et non couvertes par le réseau actuel de mesure exploité par l'aéroport de Paris. Les données issues des stations de mesure déployées dans le cadre du projet SURVOL sont mises en ligne en temps réel sur la plateforme d'information SURVOL, développée par Bruitparif.
Impact sanitaire du bruit des transports en Île-de-France
L’étude de 2019 menée en Île-de-France par Bruitparif a permis d’évaluer l’impact sanitaire du bruit des transports sur les franciliens. Selon les évaluations statistiques réalisées par Bruitparif 10,7 mois de vie en bonne santé seraient perdus en moyenne pour un francilien ayant vécu une vie entière dans la région. Ces résultats restent cependant très hétérogènes sur l’ensemble du territoire et peuvent varier entre 2,6 mois et 38,1 mois selon les communes.
Liens utiles :
- Plateformes de consultation des mesures réalisées en Île-de-France (Bruitparif)
- Quantification des impacts du bruit des transports en Île-de-France
Bruits de voisinage
Les bruits, par leur variété, relèvent de réglementations et d’autorités administratives différentes. Il n’existe pas une police unique dans la lutte contre le bruit. Pour plus de renseignements, vous pouvez consulter le site Internet du Centre d’Information sur le Bruit (CidB).
Le maire est un acteur central dans la lutte contre les nuisances sonores. En vertu de ses pouvoirs de police générale, le maire est garant de la tranquillité publique sur le territoire de sa commune. Il dispose également de pouvoirs de police spéciale pour certaines catégories de bruits de voisinage tels que les bruits de comportement, de chantier ou de certaines activités professionnelles, sportives, culturelles ou de loisir (article R. 1336-4 et suivants du code de la santé publique).
Indépendamment, le Préfet a la possibilité d'édicter par arrêté préfectoral des dispositions particulières relatives à la lutte contre les bruits de voisinage dans le département. Ces dispositions peuvent par ailleurs être complétées par un arrêté du maire, plus restrictif, applicable sur le territoire de sa commune.
A ce titre, différents départements disposent d’un arrêté préfectoral relatif au bruit de voisinage. Pour connaître les dispositions particulières applicables dans votre département, consultez le site internet de votre préfecture.
Les lieux diffusant des sons amplifiés
Les lieux diffusant des sons amplifiés peuvent être à l’origine de risque pour l’audition du public et de nuisances pour les riverains. L’organisation de ce type d’activité est soumise à différentes règlementations.
Le contrôle des dispositions règlementaires relève du Préfet de département, exception faite pour la commune de Paris pour laquelle ces pouvoirs relèvent de l’autorité du Préfet de Police.
Les obligations sont :
- L’obligation de respecter les niveaux maximums d’exposition du public - information du public sur les risques auditifs (Code de la santé publique)
- L’obligation de faire réaliser et de maintenir à jour l’étude de l’impact des nuisances sonores et la mise en œuvre des prescriptions – respecter les niveaux maximums d’émergences dans le voisinage (code de l’environnement).
En cas d’infraction, le responsable de l’activité s’expose à des sanctions administratives et pénales.
Le contrôle de ces dispositions règlementaires est confié aux délégations départementales de l’ARS Île-de-France sauf à Paris où ce sont les services de la Préfecture de Police qui sont en charge de l’instruction des signalements.
