EIS et UFS en IDF : retours d'expériences

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Ces dernières années, de nombreux territoires franciliens se sont investis dans des expérimentations, des projets d’étude, etc. pour renforcer la prise en compte de la santé dans leurs projets d’aménagement du territoire. Ces démarches, soutenues par l’ARS-IDF et l’ADEME, nous invitent à créer des ponts et repenser ces deux champs de l’action publique.
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Concrétisé dès 2014, à travers la réalisation et la publication de la première évaluation d’impact sur la santé (EIS) sur 3 grands projets de transports de l’EPT Plaine Commune : ce sont aujourd’hui une vingtaine de territoires qui travaillent activement sur ces sujets. L’ambition de cette page est de revenir sur ces expériences.

EIS, UFS : Quels principes, et quelles spécificités pour ces démarches d’aide à l’action publique ?

L’évaluation des impacts sur la santé (EIS), démarche innovante de santé publique, constitue une aide à la décision publique pour des choix sains, durables et équitables. Elle vise à accentuer les impacts positifs et à réduire les impacts potentiels négatifs d’un projet, en formulant des recommandations.

La démarche EIS est prospective, c’est à dire que l’évaluation s’effectue avant la mise en place du projet. Elle permet de placer la santé et le bien-être des populations au cœur du processus d’élaboration du projet. L’EIS associe toutes les parties prenantes, y compris les personnes directement concernées par le projet (habitants, usagers, salariés, etc.), afin de collaborer à la construction de recommandations dont le but est la réduction des répercussions négatives des éléments du projet sur la santé et à la maximalisation de ses effets potentiellement positifs.

L’un des intérêts de la démarche est de favoriser la prise de conscience des décideurs, des acteurs d’autres secteurs de l’action publique quant aux répercussions de leurs activités sur la santé des populations.

L’Urbanisme favorable à la santé (UFS), porte l’ambition de structurer un projet d’urbanisme dès sa conception en questionnant ses interactions sur l’environnement, les habitudes de vie des populations et influer positivement sur les facteurs qui déterminent leur état de santé. L’UFS mobilise des bonnes pratiques d’aménagement pour co-construire avec les populations des scénarios d’aménagement à l’étape des études pré-opérationnelles. Sur la base des enjeux de santé inhérents au territoire, elle donne ainsi des éléments de cadrage pour les aménageurs.

Ces démarches poursuivent les mêmes objectifs fondamentaux : analyser les enjeux sanitaires prioritaires du territoire, formuler des recommandations et des préconisations opérationnelles qui tiennent compte des différents groupes de populations vulnérables identifiés et qui donne la parole à ces populations.

Le choix de telle ou telle méthodologie dépendra avant tout du niveau d’avancement du projet, de vos objectifs et des résultats attendus :

Type de projet

Etat d’avancement

Objectif recherché

Résultats attendus

Etude expérimentale d’Urbanisme Favorable à la Santé (UFS)

En amont du diagnostic

 

  1. Définir dès les prémisses du projet de grands axes prioritaires d’intervention pour améliorer la santé des habitants du territoire.
  2. Contextualiser la mise en œuvre d’actions d’aménagement, de programmation ou de composition des espaces publics favorables à la santé

Elaborer des préconisations techniques les plus opérationnelles possibles pour intégrer la santé dans les différentes composantes d’élaboration et mise en œuvre du projet.

 

Evaluation des Impacts sur la Santé (EIS)

Projet en cours d’élaboration - phase pré-programme  – premiers scénarios (encore évolutif)

  1. Réaliser une évaluation « a priori » du projet, afin d’analyser les effets potentiels +/- de ce projet sur la santé
  2. Aider à bâtir un « argumentaire en santé », appuyé par des données probantes auprès des élus et des populations

Mettre en avant les forces des premiers scénarios en termes de santé et voir comment le projet peut être profitable à tous.

Enrichir, questionner, repenser certaines orientations, dimensions initiales du projet dans un sens plus favorable à la santé

Acculturer, sensibiliser d’autres services de la collectivité et les parties prenantes concernées par le projet par les enjeux de santé dans l’aménagement

Les premiers retours d’expérience en Île-de-France sur l’EIS

En Île-de-France, avec notamment le support des deux AMI SEAD, un nombre significatif d’EIS et de premières études remarquables visant à promouvoir un urbanisme favorables à la santé, ont été réalisées ces dernières années. Les différentes démarches initiées sont détaillées ci-dessous.

En parallèle, un rapport de capitalisation de l’AMI SEAD (finalisé en août 2019) analyse les apports et les limites de 5 de ces démarches. C’est une aide précieuse pour mieux appréhender les démarches d’EIS et d’UFS évoquées précédemment, et un premier apport critique, de pistes de réflexion pour consolider leurs méthodologies et renforcer leur opérationnalité.

1. EIS sur la reconversion des anciennes papeteries de la Seine à Nanterre : transformation d’un ancien site industriel en site économique 

2. EIS quartier nord de Bagneux : rénovation d’un ensemble d’habitat social

3. EIS Bac d’Asnières à Clichy : revitalisation d’un quartier urbain

4. EIS des portes du XXème à Paris : revitalisation d’un quartier urbain au nord de Paris  

5. EIS de projets transport de Plaine Commune : nouveaux transports en commune à Plaine Commune dont Gare du Grand Paris Express

6. EIS des GROUES – Nanterre et Paris la Défense

Démarches d’étude liant urbanisme et santé

L’étude pour un urbanisme favorable à la santé relative au PRU de Pierrefitte-sur-Seine

L’étude pour un urbanisme favorable à la santé relative au projet de ZAC d’entrée de ville de Bussy-Saint-Georges 

Au-delà de l’Île-de-France, des démarches exemplaires

EIS du PRU des Salines à la Rochelle

EIS du PRU des Buers à Villeurbanne