Se préparer aux crises sanitaires

Planification : le dispositif ORSAN

Pour organiser la réponse du système de santé face aux risques, l’ARS s’appuie sur un outil central : le dispositif ORSAN(Organisation de la Réponse du Système de Santé en situations sanitaires exceptionnelles). Ce dispositif, arrêté par le Directeur général de l’ARS, constitue le socle de la planification sanitaire régionale.

ORSAN a été conçu pour permettre une montée en charge progressive et coordonnée du système de santé. Il définit les modalités d’organisation des soins et les parcours des patients selon la nature de l’événement. L’objectif est d’adapter rapidement l’offre de soins, de mobiliser les ressources nécessaires et d’assurer une réponse cohérente sur l’ensemble du territoire.

En Île-de-France, il se décline en six plans pouvant être activés en cas de situation sanitaire exceptionnelle, chacun correspondant à un type de risque :

• ORSAN AMAVI : prise en charge dans le système de santé de nombreuses victimes physiques graves à la suite d’un attentat ou d’une catastrophe naturelle ou technologique

• ORSAN UMP : prise en charge de nombreuses victimes, blessés psychiques

• ORSAN CLIM : prise en charge des victimes d’un événement de nature climatique (canicule, grand froid, inondations)

• ORSAN REB : stratégies de réponse aux risques épidémiques et biologiques notamment ceux à potentiel pandémique

• ORSAN NRC : prise en charge dans le système de santé de victimes contaminées par un agent Nucléaire, Radiologique ou Chimique

• ORSAN CYBER : stratégies de réponse aux risques impactant le fonctionnement des systèmes d’information

Chaque plan prévoit des organisations spécifiques, des circuits de prise en charge adaptés et des modalités de coordination entre les acteurs. 

Le dispositif ORSAN est complété par 8 dispositions spécifiques transversales (DST) :

• Mobilisation des ressources humaines de renfort ;

• Organisation d’une campagne de vaccination exceptionnelle en structure sanitaire ;

• Montée en puissance et dilatation de l’offre de soins critiques ;

• Organisation des évacuations sanitaires de masse ;

• Coordination de la continuité de la prise en charge médicale des patients en cas d’évacuation de structures sanitaires ;

• Organisation d’une campagne de dépistage massif d’un agent infectieux ;

• Coordination de la sécurisation des structures sanitaires ;

• Accueil et gestion des ressources humaines de renfort projetées.

Pour être pleinement opérationnel, ORSAN doit être décliné par les établissements de santé et les structures médico‑sociales. Chacun intègre ces dispositions dans son plan interne — plan de gestion des tensions hospitalières et des situations sanitaires exceptionnelles des établissements de santé (PGTHSSE) ou plan bleu des établissements médico-sociaux — afin de pouvoir activer rapidement les mesures prévues en cas d’événement. Il se décline aussi pour les professionnels de santé ambulatoire dans les plans de gestion de crise des communautés professionnels territoriales de santé (CPTS), des maisons de santé pluriprofessionnelles (MSP) et des centres de santé (CDS).

Sans faire l’objet d’une mesure de classification ou de protection particulière, les plans du dispositif ORSAN contiennent des éléments de doctrine et opérationnels sensibles. Ils sont donc diffusés à intervalles réguliers aux partenaires du système de santé qui ont besoin d’en prendre connaissance, afin de les décliner dans leur propre planification de gestion de crise.

Ce dispositif s’articule avec le dispositif ORSEC (Organisation de la Réponse de Sécurité Civile), piloté par le ministère de l’Intérieur. La gestion de crise sanitaire s’inclut donc dans la réponse globale de l’Etat face aux crises de tout ordre. 

Missions de référence régionales

Afin d’apporter une expertise technique et opérationnelle à l’ARS pour la planification ORSAN et la gestion des crises, des missions régionales de référence sont confiées par l’ARS à des établissements de santé de référence régionaux (ESRR). Désignés par le ministre chargé de la santé sur proposition de l’ARS, ces missions constituent un pilier essentiel du dispositif de réponse aux situations sanitaires exceptionnelles pour renforcer la capacité régionale à répondre rapidement et efficacement aux événements majeurs, en cohérence avec les dispositifs ORSAN et ORSEC. 

Les établissements de santé de référence régionaux (ESRR) visent à garantir en permanence une prise en charge experte et sécurisée des patients dans les contextes à haut risque suivants : 

• Diagnostic et prise en charge thérapeutique des risques épidémiques et biologiques (REB) ;

• Diagnostic et prise en charge thérapeutique du risque nucléaire ou radiologique (NR) ;

• Diagnostic et prise en charge thérapeutique du risque chimique et toxinique (C) ;

• Stratégie de prise en charge de nombreux blessés somatiques (AMAVI) ;

• Stratégie de prise en charge de nombreux blessés psychiques (UMP).

Ils assurent également la coordination des filières de soins et l’animation des réseaux ville-hôpital, apportent une assistance technique aux établissements pour la prise en charge des patients complexes et participent à la formation des professionnels à la gestion des SSE en collaboration avec les Centres d’Enseignement des Soins d’Urgence (CESU) proposant les formations. 

Ces missions sont détaillées dans l’arrêté du 18 janvier 2024 « relatif aux missions de référence, aux capacités et moyens de prise en charge et de diagnostic des établissements de santé de référence et aux missions des agences régionales de santé ».

L’arrêté du 18 janvier 2024 fixant la liste des établissements de santé de référence du ministère de la Santé précise que l’Assistance publique des hôpitaux de Paris (AP-HP) est retenue pour l’ensemble des missions régionales de référence en Île-de-France :