Publications des bilans et calendriers (autorisations)

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publication - visuel générique

Les publications concernent les renouvellements tacites, les bilans quantitatifs de l'offre de soins, les bilans spécifiques et les calendriers de fenêtres de dépôt.

  • 2020

 

 

  •  2019

 

  • 2018

 

bilan quantitatif de l’offre de soins par zone de répartition pour les activités de soins d’assistance médicale à la procréation à visée sociétale ((prélèvement d'ovocytes en vue de leur conservation pour la réalisation ultérieure d'une AMP (activités cliniques); conservation des gamètes, sperme et ovocytes, en vue de la réalisation ultérieure d'une AMP (activités biologiques)) et pour les activités interventionnelles sous imagerie médicale en neuroradiologie - Mention A

 

bilan quantitatif de l'offre de soins de la région Ile-de-France pour les activités de chirurgie, de soins critiques et pour les activités interventionnelles sous imagerie médicale en cardiologie

 

 

bilan quantitatif de l’offre de soins par territoire de santé pour les activités de soins de traitement du cancer, pour les activités interventionnelles par voie endovasculaire en cardiologie, pour les activités interventionnelles par voie endovasculaire en neuroradiologie, pour les activités de neurochirurgie, pour les activités de traitement des grands brûlés, de greffes d’organes et greffes de cellules hématopoïétiques, de chirurgie cardiaque ainsi que pour les équipements matériels lourds

 

bilan quantitatif de l’offre de soins par territoire de santé pour les activités de soins de médecine, de chirurgie, de gynécologie obstétrique, néonatalogie, réanimation néonatale, de soins de suite et de réadaptation, de soins de longue durée, de psychiatrie, d’activités cliniques d’assistance médicale à la procréation, d’activités biologiques d’assistance médicale à la procréation, d’activités de diagnostic prénatal, d’examens des caractéristiques génétiques d’une personne ou identification d’une personne par empreintes génétiques à des fins médicales, de traitement de l’insuffisance rénale chronique par épuration extrarénale, de médecine d’urgence, de réanimation, d’hospitalisation à domicile
 

bilan quantitatif de l’offre de soins par territoire de santé pour les activités de soins de traitement du cancer, pour les activités interventionnelles par voie endovasculaire en cardiologie, pour les activités interventionnelles par voie endovasculaire en neuroradiologie, pour les activités de neurochirurgie, pour les activités de traitement des grands brûlés, de greffes d’organes et greffes de cellules hématopoïétiques, de chirurgie cardiaque ainsi que pour les équipements matériels lourds

bilan quantitatif de l’offre de soins par territoire de santé pour les activités de soins de médecine, de chirurgie, de gynécologie obstétrique, néonatalogie, réanimation néonatale, de soins de suite et de réadaptation, de soins de longue durée, de psychiatrie, d’activités cliniques d’assistance médicale à la procréation, d’activités biologiques d’assistance médicale à la procréation, d’activités de diagnostic prénatal, d’examens des caractéristiques génétiques d’une personne ou identification d’une personne par empreintes génétiques à des fins médicales, de traitement de l’insuffisance rénale chronique par épuration extrarénale, de médecine d’urgence, de réanimation, d’hospitalisation à domicile

 

bilan quantifié de l’offre de soins relatif au bilan quantifié de l’offre de soins pour les activités de soins de traitement du cancer, pour les activités interventionnelles par voie endovasculaire en cardiologie, pour les activités interventionnelles par voie endovasculaire en neuroradiologie, pour les activités de neurochirurgie, pour les activités de traitement des grands brûlés, de greffes d’organes et greffes de cellules hématopoïétiques, de chirurgie cardiaque ainsi que pour les équipements matériels lourds

 

bilan quantifié de l’offre de soins par territoire de santé pour les activités de soins de médecine, de chirurgie, de gynécologie obstétrique, néonatalogie, réanimation néonatale, de soins de suite et de réadaptation, de soins de longue durée, de psychiatrie, d’activités cliniques d’assistance médicale à la procréation, d’activités biologiques d’assistance médicale à la procréation, d’activités de diagnostic prénatal, d’examens des caractéristiques génétiques d’une personne ou identification d’une personne par empreintes génétiques à des fins médicales, de traitement de l’insuffisance rénale chronique par épuration extrarénale, de médecine d’urgence, de réanimation, d’hospitalisation à domicile en région Ile-de-France

 

bilan quantifié de l’offre de soins relatif au bilan quantifié de l’offre de soins pour les activités de soins de traitement du cancer, pour les activités interventionnelles par voie endovasculaire en cardiologie, pour les activités interventionnelles par voie endovasculaire en neuroradiologie, pour les activités de neurochirurgie, pour les activités de traitement des grands brûlés, de greffes d’organes et greffes de cellules hématopoïétiques, de chirurgie cardiaque ainsi que pour les équipements matériels lourds en région Ile-de-France

 

Nouveau calendrier de dépôt des demandes d'autorisation

Précédents calendriers de dépôt des demandes d'autorisation et de renouvellement d'autorisation

 

Arrêté fixant les indicateurs d'évaluation pour les autorisations de réanimation adulte en région Île-de-France

 

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