Améliorer l’accès à l’imagerie diagnostique sur le territoire francilien : l’ARS Île-de-France délivre 345 autorisations d’IRM et de scanners sur 293 sites

Avec 22 nouvelles implantations (+7,5 %), les Franciliennes et Franciliens bénéficieront d’un meilleur accès à l’imagerie diagnostique notamment en Seine-et-Marne (77), dans les Yvelines (78), l’Essonne (91) et le Val-d’Oise (95). Le nombre d’IRM (imagerie par résonance magnétique) a augmenté de 31 % et celui de scanners de 24 % en moyenne.

413 demandes de promoteurs avaient été déposées et ont été instruites et soumises à l’avis de la Commission spécialisée de l’organisation des soins (CSOS). Les décisions de l’ARS Île-de-France conduisent à la reconduction de 684 équipements d’imagerie en coupe qui étaient autorisés dans le cadre du régime antérieur et à l’exploitation de 114 IRM et 74 scanners supplémentaires sur la région Île-de-France, le parc étant désormais constitué de 484 IRM et de 388 scanners.

 Avec ces autorisations, la région Île-de-France présente une répartition des appareils de 55 % d’IRM pour 45 % de scanners, alors que la tendance au niveau national est inverse avec 45 % d’IRM et 55 % de scanners. Cette situation francilienne s’explique notamment par l’évolution technologique qui a permis une amélioration de la productivité de l’IRM (durée d’examen considérablement réduite, utilisation de l’intelligence artificielle, meilleure qualité d’image, algorithmes plus performants, interfaces plus intuitives, etc.). Les nouvelles générations d’IRM sont davantage polyvalentes et ergonomiques. Elles offrent ainsi une meilleure prise en charge en réponse aux besoins des patients (un large tunnel et la capacité de charge de table améliorée permettent ainsi la prise en charge des patients en surpoids, des améliorations ergonomiques pour la prise en charge des personnes âgées et des personnes fragiles, ainsi que pour la pédiatrie).

La procédure s’est fondée sur les décrets du 16 septembre 2022 relatifs à l’imagerie diagnostique et sur les orientations du schéma régional de santé adopté dans le cadre du Projet régional de santé 2023-2028 de l’ARS. L’analyse des besoins a pris en compte l’impact des autorisations délivrées en 2021 et 2022 dans le cadre de deux procédures de besoins exceptionnels, ayant conduit à autoriser dans la période post-COVID 99 IRM (sur 99 nouveaux sites) et 44 scanners supplémentaires (sur 42 nouveaux sites).  

L’évolution de la réglementation a contribué à « assouplir » le régime des autorisations et à faciliter le développement de l’activité d’imagerie. Désormais, les promoteurs n’ont plus l’obligation de solliciter une nouvelle autorisation pour installer un équipement supplémentaire sur un site déjà autorisé, s’ils ne dépassent pas le seuil de 3 appareils sur ce site. 

La réforme a également encouragé l’homogénéisation des pratiques professionnelles en imagerie diagnostique en imposant les mêmes exigences techniques et qualitatives aux sites disposant d’équipements en imagerie diagnostique déjà fonctionnels, comme pour les sites-candidats désireux de créer une nouvelle activité. Il s’agit notamment d’encourager :

• Des projets médicaux privilégiant des vacations en « pôle d’organe »

• Des délais de rendu des résultats conformes aux référentiels

• L’accessibilité financière en secteur 1 sans dépassement d’honoraires

• L’organisation de la prise en charge des patients hospitalisés, urgents ou non programmés

• La participation des équipes à la permanence des soins

• L’implication sur le territoire de santé pour fluidifier les parcours de soins.

Des objectifs de qualité qui feront l’objet d’une vigilance accrue de l’ARS Île-de-France

Ces objectifs de qualité introduits dans la réforme des autorisations d’imagerie diagnostique, sont autant de points de vigilance qui sont suivis par l’ARS Île-de-France dans l’intérêt des patients et des usagers du système de santé. En vue de répondre pleinement aux objectifs du volet « Équipements d’imagerie en coupe » du schéma régional de santé, l’Agence a été et sera particulièrement vigilante à ce que les professionnels de santé et les centres d’imagerie : 

• assurent l’accès à un plateau technique d’imagerie complet et polyvalent avec un recours équitable et gradué entre l’imagerie en coupe (IRM et scanner), l’échographie et la radiologie conventionnelle ; 

• garantissent l’équilibre du nombre de sites d’implantation et l’évolution favorable des ressources humaines, en particulier celle des manipulateurs en électroradiologie médicale (MERM). L’ARS travaillera à l’attractivité de la profession en concertation avec les représentants de la profession et la démocratie sanitaire.

• veillent à ce que les sites présentant trois équipements ou plus participent effectivement et pleinement à la permanence des soins ; 

• renforcent les coopérations pour la prise en charge de certaines pathologies et améliorent également l’utilisation et l’exploitation des équipements autorisés, par la mutualisation des ressources humaines, techniques et financières.

Tous ces points de vigilance et prospectifs sont suivis par l’ARS Île-de-France dans l’intérêt des patients et des usagers du système de santé, dans des délais raisonnables et des réponses adaptées aux besoins de santé recensés et exprimés sur le territoire francilien.

Retrouvez plus d'informations sur la procédure de remise à plat des autorisations ainsi que la liste complète des établissements autorisés  sur le site de l'ARS Île-de-France.

Tableau 1 : L’évolution du nombre d’implantations autorisées entre 2024 et 2025

Tableau 2 : L’évolution du nombre d’appareils autorisés entre 2024 et 2025