Publications des bilans et calendriers (autorisations)

Article

11 mars 2025

Les publications concernent les renouvellements tacites, les bilans quantitatifs de l'offre de soins, les bilans spécifiques et les calendriers de fenêtres de dépôt.

2020

Renouvellements tacites des autorisations d’activités de soins intervenus au cours de l’année 2020 (pdf, 1004.78 Ko)

Renouvellements tacites des autorisations d’activités de soins intervenus au cours de l’année 2020- Liste seule (pdf, 663.43 Ko)

Renouvellement tacites des autorisation d’équipements matériels lourds pour l’année 2020 (pdf, 2.87 Mo)

Renouvellement tacites des autorisation d’équipements matériels lourds pour l’année 2020-Liste seule (pdf, 265.83 Ko)

2019

Renouvellements tacites des autorisations d’activités de soins intervenus entre le 1er janvier 2019 et le 31 décembre 2019 (pdf, 700.26 Ko)

Renouvellements tacites des autorisations d’activités de soins intervenus entre le 1er janvier 2019 et le 31 décembre 2019-Liste seule (pdf, 299.92 Ko)

Renouvellements tacites des autorisations d’équipements matériels lourds intervenus entre le 1er janvier 2019 et le 31 décembre 2019 (pdf, 237 Ko)

Renouvellements tacites des autorisations d’équipements matériels lourds intervenus entre le 1er janvier 2019 et le 31 décembre 2019-Liste seule (pdf, 66.7 Ko)

2018

Renouvellements tacites des autorisations d'activités de soins intervenus entre le 1er janvier 2018 et le 31 décembre 2018 (pdf, 685.26 Ko)

Renouvellements tacites des autorisations d'activités de soins intervenus entre le 1er janvier 2018 et le 31 décembre 2018-Liste seule (pdf, 1.43 Mo)

Renouvellements tacites des autorisations d'équipements matériels lourds intervenus entre le 1er janvier 2018 et le 31 décembre 2018 (pdf, 198.11 Ko)

Renouvellements tacites des autorisations d'équipements matériels lourds intervenus entre le 1er janvier 2018 et le 31 décembre 2018-Liste seule (pdf, 255.02 Ko)

Arrêté n°DOS-2025/626 du Directeur général de l’Agence régionale de santé Ile-de-France en date du 7 mars 2025 relatif au calendrier de dépôt des demandes d’autorisation pour l’année 2025 (pdf, 295.01 Ko)

Arrêté N°DOS-2025/390 en date du 21/01/25 portant modification du calendrier de dépôt des demandes d'autorisations d'activité de soins

Bilan quantitatif de l’offre de soins par zone de répartition pour les activités de soins de médecine nucléaire, de traitement de l’insuffisance rénale chronique et de soins de longue durée

Arrêté n°DOS-2025/627 du DG de l’ARS IDF du 10/03/2025 relatif au bilan quantitatif de l’offre de soins par zone de répartition pour les activités de soins de médecine nucléaire, de traitement de l’insuffisance rénale chronique et de soins de longue durée (pdf, 420 Ko)

Bilan OQOS pour l'activité de médecine nucléaire (pdf, 116.45 Ko)

Bilan OQOS pour l'activité de soins longue durée (pdf, 102.92 Ko)

Bilan OQOS pour l'activité de traitement de l'insuffisance rénale (pdf, 155.96 Ko)

Bilan quantitatif de l’offre de soins pour le département de Seine-et-Marne

Arrêté n°2024-5017 du DG de l’ARS IDF en date du 14/11/2024 relatif au bilan quantitatif de l’offre de soins pour le département de la Seine-et-Marne pour la chirurgie dans le cadre de la modalité bariatrique (pdf, 258.96 Ko)

Bilan OQOS 77 pour la chirurgie modalité bariatrique (pdf, 80.79 Ko)

Arrêté n°2024-4165 du DG de l’ARS IDF en date du 17/10/2024 relatif au bilan quantitatif de l’offre de soins par zone de répartition pour l’imagerie diagnostique - équipements matériels lourds d’imagerie en coupe (pdf, 260.08 Ko)

Bilan quantitatif de l’offre de soins par zone de répartition pour l’imagerie diagnostique - équipements matériels lourds d’imagerie en coupe

Bilan OQOS pour l'Imagerie diagnostique (pdf, 91.37 Ko)

ARRÊTÉ n°DOS-2024/1931 du DG de l’ARS IDF en date du 30/05/2024 relatif au bilan quantitatif de l’offre de soins par zone de répartition pour les activités de soins de neurochirurgie, de traitement du cancer et d’assistance médicale à la procréation (pdf, 388.8 Ko)

Bilan quantitatif de l’offre de soins par zone de répartition pour les activités de soins de neurochirurgie, de traitement du cancer et d’assistance médicale à la procréation (clinique et biologique) pour raison médicale

Bilan OQOS pour l’activité de neurochirurgie (pdf, 396.23 Ko)

Bilan OQOS pour l’activité de traitement du cancer (pdf, 503.11 Ko)

Bilan OQOS pour l’activité d’assistance médicale à la procréation (pdf, 517.52 Ko)

ARRÊTÉ N°DOS/2024-203 de la DG de l’ARS IDF en date du 12/02/2024 relatif au bilan quantitatif de l’offre de soins par zone de répartition pour les activités de soins d’AMP à visée sociétale et l’activité interventionnelle en neuroradiologie mention A (pdf, 841.66 Ko)

Bilan quantitatif de l’offre de soins par zone de répartition pour les activités de soins d’assistance médicale à la procréation à visée sociétale ((prélèvement d'ovocytes en vue de leur conservation pour la réalisation ultérieure d'une AMP (activités cliniques); conservation des gamètes, sperme et ovocytes, en vue de la réalisation ultérieure d'une AMP (activités biologiques)) et pour les activités interventionnelles sous imagerie médicale en neuroradiologie - Mention A

Bilan OQOS pour l’activité d’AMP (clinique et biologique) pour les deux modalités sociétales exclusivement (PDF, 404.66 Ko)

Bilan pour l’activité interventionnelle en neuroradiologie-mention A (PDF, 421.75 Ko)

ARRÊTÉ N°DOS-2024/069 du 12 janvier 2024 relatif au bilan quantitatif de l’offre de soins par zone de répartition pour les activités de soins de chirurgie, de soins critiques (dont soins intensifs d’hématologie, soins intensifs neurovasculaires, soins int (pdf, 338.69 Ko)

Bilan quantitatif de l'offre de soins de la région Ile-de-France pour les activités de chirurgie, de soins critiques et pour les activités interventionnelles sous imagerie médicale en cardiologie

Bilan OQOS pour l’activité de chirurgie (pdf, 425.05 Ko)

Bilan OQOS pour l’activité de soins critiques (pdf, 640.93 Ko)

Bilan OQOS pour l’activité interventionnelle sous imagerie médicale, par voie endovasculaire, en cardiologie (pdf, 554.43 Ko)

Nouveau calendrier de dépôt des demandes d'autorisation

Arrêté n°2024-4163 du DG de l’ARS IDF en date du 15/10/2024 fixant des besoins exceptionnels pour l’activité de chirurgie bariatrique en Seine-et-Marne (pdf, 141.77 Ko)

Anciens calendriers de dépôt des demandes d'autorisation et de renouvellement d'autorisation

Arrêté n°2024-4164 du DG de l’ARS IDF du 15/10/2024 portant modification du calendrier de dépôt des demandes d’autorisation (pdf, 210.95 Ko)

Arrêté N°DOS/2024-179 de la Directrice générale de l’Agence régionale de santé d’Ile-de-France en date du 5 février 2024 portant modification de l’arrêté n°DOS/2023-4139 du 8 janvier 2024 relatif au calendrier de dépôt des demandes d’autorisation présenté (pdf, 327.93 Ko)

Arrêté N°DOS/2023-4139 de la Directrice générale de l’Agence régionale de santé Ile-de-France en date du 8 janvier 2024 relatif au calendrier de dépôt des demandes d’autorisation pour l'année 2024 (pdf, 273.68 Ko)

Arrêté n°2022/4114 du 13 décembre 2022 fixant des besoins exceptionnels pour l'activité d'AMP en Ile-de-France, relatif au calendrier de dépôt des demandes d'autorisation pour l'année 2023 et relatif au bilan quantitatif des activités de soins et EML (pdf, 3.3 Mo)

Arrêté n°DOS/2022-869 du Directeur général de l’Agence régionale de santé Ile-de-France en date du 11 mars 2022 portant modification de l’arrêté n°21-969 du 16 mars 2021 relatif au calendrier de dépôt des demandes d’autorisation et de renouvellement (pdf, 82.91 Ko)

Arrêté N°DOS-2021/969 du 16 mars 2021 modifiant de l’arrêté n°21-062 du 26 janvier 2021 du Directeur général de l’Agence régionale de santé Ile-de-France relatif au calendrier de dépôt des demandes d’autorisation et de renouvellement d’autorisa (pdf, 133.62 Ko)