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Evènements indésirables graves associés aux soins : retour sur la journée régionale

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Santé publique
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L’ARS Île-de-France a organisé le 21 avril 2017 une journée régionale consacrée aux événements indésirables graves associés aux soins (EIGS). Cette journée a rassemblé plus de 300 personnes et a permis à de nombreux professionnels de tous horizons de faire part de leur point de vue et de leurs questionnements.
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En 2016, l’ARS a reçu plus de 6000 signalements, dont environ 350 EIGS. Ce nombre d’EIGS déclarés à l’ARS augmente chaque année depuis la campagne de communication conduite en 2013.

Par ailleurs, le décret n°2016-1606 du 25 novembre 2016 a précisé la définition de l’EIGS comme un événement inattendu au regard de l’état de santé et de la pathologie de la personne et dont les conséquences sont le décès, la mise en jeu du pronostic vital, la survenue probable d’un déficit fonctionnel permanent y compris une anomalie ou une malformation congénitale. Ces événements sont à déclarer dès lors qu’ils surviennent au cours des soins réalisés lors d’investigations, de traitements, d’actes médicaux à visée esthétique ou d’actions de prévention et de santé, quel que soit le lieu d’exercice (secteurs sanitaire, médico-social, ambulatoire). Ils sont à déclarer obligatoirement à l’ARS via le portail des signalements ouvert par la Direction générale de la santé le 13 mars 2017.

C’est dans ce contexte d’augmentation du nombre d’EIGS déclarés et d’évolutions réglementaires que cette journée a eu lieu.

Elle s’est articulée autour de 4 temps :

  • Le retour d’expérience dans le secteur sanitaire et médico-social, avec le point de vue des usagers
  • La place de la culture sécurité, avec le point de vue de la HAS et la présentation du modèle organisationnel de l’AP-HP
  • Le point de vue de l’ordre des médecins et d’un assureur (Macsf-Le Sou médical)
  • Les nouvelles dispositions réglementaires et les modalités de réponse de l’ARS, le rôle de la structure régionale d’appui à la qualité et l’utilisation des donnés par la HAS.

Dans la continuité de ce premier échange, et afin de poursuivre cette démarche régionale associant les différents acteurs pour la gestion et la réduction des risques associés aux soins, d’autres journées seront organisées prenant en compte les questionnements et le retour d’évaluation.

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